Nous assurons
votre immobilier
Dommages Ouvrage (DO)
Tout Risque Chantier (TRC)
Constructeur Non Réalisateur
(CNR)
Responsabilité civile du maître d’ouvrage (RCMO)
Propriétaire Non Occupant (PNO)
PENDANT APRÈS achat (PJ)
Nos Assurances
Professionnelles
Dommages ouvrage (DO)
La Garantie Dommages Ouvrage est une assurance qui vous permet de couvrir les coûts de réparation des dommages survenant après la réception d’un bâtiment.
Exemples de sinistres couverts par l’Assurance Dommages Ouvrage :
- « Un effondrement de toiture ou de plancher »
- « Une fissure importante dans un mur porteur »
- « Une fuite d’eau importante qui endommage les murs et les sols »
La Garantie Dommage Ouvrage à pour but d’éviter après la réception de vos travaux de ne pas perdre du temps et de l’énergie dans les procédures de recours avec vos artisans, leurs assureurs, pouvant aller jusqu’en phase judiciaire.
De l’argent (frais d’avocats, frais d’expertise et de justice, remboursement de crédit, frais de relogement.
Tout Risque Chantier (TRC)
La garantie Tous Risques Chantier est une assurance qui couvre tous les dommages pendant la phase de construction qui est souscrite avant le début des travaux et couvre la durée de la construction.
Voici quelques exemples de dommages couverts par la garantie TRC :
- « Les dommages causés par une tempête, une inondation, un incendie ou une explosion »
- « Les dommages causés par des erreurs de conception, des défauts de construction ou des malfaçons »
- « Les dommages causés aux tiers pendant la construction du bâtiment ou de l’ouvrage »
Cette garantie a pour but d’éviter des retards pendant la phase de construction et de minimiser les coûts de réparation en cas de sinistre. Enfin, elle permet de se prémunir contre les risques juridiques liés à la responsabilité civile en cas de dommages causés aux tiers pendant la construction.
Constructeur Non Réalisateur (CNR)
La garantie Constructeur Non Réalisateur est une assurance destinée à protéger les maîtres d’ouvrage qui délèguent la réalisation de travaux de construction ou de rénovation à des entreprises ou des artisans. Elle est souscrite par le constructeur qui n’intervient pas directement dans la réalisation des travaux, mais qui est responsable de la conception et de la coordination des chantiers.
La CNR est importante dans le cadre de projets de construction ou de rénovation, car elle garantit la protection financière du maître d’ouvrage en cas de réclamation ou de mise en cause de la responsabilité du constructeur non réalisateur.
Voici quelques exemples de situations où la CNR intervient :
- « Des malfaçons ou des non-conformités liées à la conception du projet »
- « Des erreurs dans la coordination des travaux, entraînant des retards ou des surcoûts »
- « Des problèmes de responsabilité entre les différents intervenants du chantier, nécessitant une intervention du constructeur non réalisateur »
En résumé, la CNR permet de protéger le maître d’ouvrage contre les conséquences financières des dommages occasionnés par des erreurs de conception ou de coordination du constructeur non réalisateur lors de la réalisation de travaux.
Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage (RCMO)
La Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage (RCMO) est une assurance destinée à protéger le maître d’ouvrage contre les dommages (matériels, immatériels, corporels) causés aux tiers du fait de la réalisation de travaux de construction ou de rénovation.
La RCMO est importante dans le cadre de projets de construction ou de rénovation, car elle garantie la protection financière du maître d’ouvrage en cas de réclamation ou de mise en cause de sa responsabilité.
Voici quelques exemples de situations où la RCMO intervient :
- « Des dommages occasionnés aux biens ou à la propriété d’un voisin, tels que la dégradation de son terrain, de sa clôture ou de sa façade lors des travaux »
- « Des dommages causés à des passants ou des voisins, tels que des blessures dues à la chute d’un objet ou à un accident sur le chantier »
- « Des dommages immatériels, tels que des pertes financières subies par des tiers à la suite de l’interruption de leur activité ou de la diminution de la valeur de leur bien immobilier »
En résumé, la RCMO permet de protéger le maître d’ouvrage contre les conséquences financières en cas de dommages causés à des tiers lors de la réalisation de travaux.
Propriétaire Non Occupant (PNO)
L’assurance propriétaire non occupant est une assurance destinée aux propriétaires de biens immobiliers qui ne sont pas occupés par eux-mêmes. Elle vise à protéger le propriétaire contre les risques associés à son bien, notamment lorsque le locataire n’a pas souscrit d’assurance ou lorsque son assurance est insuffisante.
L’assurance PNO couvre les dommages matériels et la responsabilité civile du propriétaire.
Elle intervient notamment dans les cas suivants :
- « Lorsque le logement est vacant entre deux locations »
- « Si le locataire ne respecte pas son obligation de souscrire une assurance habitation »
- « En complément de l’assurance du locataire si celle-ci ne couvre pas l’ensemble des dommages. Elle est généralement recommandée, voire obligatoire, notamment dans le cadre de la loi Alur pour les copropriétés, pour éviter au propriétaire de supporter lui-même le coût des réparations en cas de sinistre »
Exemple de sinistre :
Si vous louez un appartement actuellement vacant et qu’un court-circuit provoque un incendie, sans assurance PNO, les frais de réparation sont à votre charge. Avec une assurance PNO, les coûts liés à l’incendie, y compris d’éventuels recours de voisins, sont couverts.
Protection Juridique AVANT PENDANT APRÈS achat (PJ)
La PJ est une assurance qui offre à l’assuré une aide juridique et financière en cas de litige ou de différend.
La Protection Juridique :
- « Informe l’assuré sur ses droits et obligations »
- « Tente une solution amiable pour résoudre le conflit »
- « Prend en charge les frais d’une éventuelle procédure judiciaire si une solution amiable n’est pas trouvée »
- « Aide à la recherche d’un avocat et peut même en financer les honoraires à hauteur des garanties souscrites »
Exemple de sinistre AVANT l’opération :
Si Marchand de biens, vous repérez un immeuble avec une mention ambiguë sur une servitude de passage. Avec votre PJ, un avocat en droit immobilier clarifie s’il s’agit d’une erreur administrative. Ainsi, vous investissez sans souci. Sans assurance, vous auriez évité l’achat ou payé les frais juridiques.
Exemple de sinistre PENDANT l’opération :
Un marchand achète une usine pour la convertir en appartements. Il découvre de l’amiante pendant les travaux. Les voisins lancent une action collective à cause des risques. Face à des coûts de décontamination et de défense juridique, le projet rentable est menacé par ces coûts imprévus.
Exemple de sinistre APRES l’opération :
En achetant un immeuble pour rénovation, un voisin revendique un droit de passage. Vous engagez un avocat en droits immobiliers. Grâce à votre assurance, tous les frais sont couverts et le voisin est débouté. Sans assurance, vous auriez eu stress et frais supplémentaires.
Responsabilité Civile (RC)
La RC pour les Marchand de Biens, Promoteurs, Aménageurs et Lotisseurs couvre les professionnels du secteur immobilier contre les conséquences financières des dommages qu’ils pourraient causer à des tiers dans le cadre de leur activité.
L’assurance RC pour les Professionnels de l’Immobilier est essentielle pour protéger ces acteurs contre les risques liés à leur métier. Elle couvre les dommages matériels, corporels ou immatériels causés à des tiers suite à des erreurs, négligences, omissions ou fautes. Elle est souvent indispensable étant donné la complexité des projets et les multiples parties prenantes impliquées.
Exemples de sinistres couverts par l’Assurance RC :
- « Malfaçons et vices cachés : Après la livraison d’un nouveau lotissement, plusieurs propriétaires découvrent que les fondations de leurs maisons sont défectueuses. Ces malfaçons entraînent des fissures sur les murs et nécessitent de coûteuses réparations »
- « Incidents pendant la construction d’une résidence : Une grue s’effondre sur une partie déjà construite, causant des dommages matériels et retardant la livraison. Les futurs propriétaires demandent des indemnisations pour le retard »
- « Erreurs de communication ou publicité : Un promoteur annonce que tous les appartements d’une résidence auront une vue sur le parc, alors que ce n’est le cas que pour la moitié d’entre eux. Les acquéreurs se sentent trompés et réclament des compensations »
Si vous n’aviez pas souscrit à une assurance responsabilité civile, vous devriez assumer non seulement le coût des réparations, mais aussi les éventuels frais judiciaires et indemnités. Une assurance RC bien choisie aurait couvert ces frais, vous offrant ainsi une tranquillité d’esprit et une protection financière.